Déposée le 19 août 1988 par la Société Anonyme (SA) S.E.R.A.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.R.A.M domicilié(e) 71/73, rue Noël Pons, 92000 NANTERRE (dossier no 2116764) - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 819 566 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2116764) - France.
La marque SERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SERAM est expirée depuis le 19 août 2008.
S.E.R.A.M a également déposé les autres marques suivantes : SERAM
S.E.R.A.M. (société anonyme) - 71/73, rue Noël Pons, 92000 NANTERRE (dossier no 2116764) - France - SIREN 785819566
NOVAMARK - (dossier no 2116764) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-12
Renouvellement sans limitation le 28 mai 1998 n°2116764 - Publication au BOPI 1998-05-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05
Inscription le 14 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370836 - Publication au BOPI 2003-05-14
Inscription le 21 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428608 - Publication au BOPI 2006-02-21
Inscription le 11 avril 1997 - Changement d'adresse n°235710 - Publication au BOPI 1997-04-11
Outils à main pour le montage de l'appareillage électrique, appareillage électrique blindé, prises de courant et socle, prolongation de câbles, matériel isolant, boîtes de jonctions et de raccordeurs, boîtes de signalisation, installations et accessoires d'éclairage, matériel, accessoires et matières servant à l'isolation électrique.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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